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L’immigration en
Il y a deux ans
«Hélène Mukuna était une petite
fille de 10 ans qui avec sa mere avaient quittées le
C’était une histoire touchante. Les deux personnes ne veulent pas quitter la
En
En France, la première définition juridique de l’immigré est donnée par une convention internationale : la Convention internationale de Rome, en 1924 : « Est considéré comme immigrant tout étranger qui arrive dans un pays pour y chercher du travail et dans l’intention exprimée ou présumée de s’y établir de façon permanente ; est considéré comme simple travailleur tout étranger qui arrive dans le seul but de s’y établir temporairement ».
Aujourd’hui, le Haut Conseil à l’intégration définit un immigré comme une personne née à l’étranger et entrée en France en cette qualité en vue de s’établir sur le territoire français de façon durable. Un immigré peut donc être français s’il a acquis la nationalité française après son entrée en France par naturalisation, par mariage ou par filiation ; inversement, un étranger né en France ne sera pas considéré comme immigré.Et l’immigration est donc le terme qui désigne l'entrée, dans un pays, de personnes étrangères qui y viennent pour y séjourner et y travailler.
Pendant l’Ancien Régime, le statut des personnes
d’origine étrangère est marqué par la prédominance du droit du sol. Le 23 février 1515, un arrêt du Parlement de Paris autorise ainsi le
« droit de succéder » à toute personne née en
Au début du XXe siècle,
la
Dans les années 1920, ce sont les patrons des usines qui organisent les
trains faisant venir les Polonais en
Une réforme du code de la nationalité est adoptée en 1927. Des lois restreignant le droit des étrangers sont prises.Ainsi on limite l’exercice de la médecine au titulaire français d’un doctorat de medicine et on interdit aux Français naturalisés l’inscription au barreau pendant une durée de 10 ans.
Le régime de Vichy va immédiatement prendre des mesures contre les populations immigrées, qualifiées de « métèques ». Une Commission de révision des naturalisations opérées depuis la réforme de 1927 est mise en place dès juillet 1940, tandis qu'après la loi sur le statut des juifs, la loi du 4 octobre 1940 sur « les ressortissants étrangers de race juive » permet d’interner ceux-ci dans des camps spéciaux par « décision du préfet du département de leur résidence ». La loi du 27 septembre 1940 concernant les autres étrangers non juifs, règle le sort des « étrangers en surnombre dans l’économie nationale l’étranger est surveillé de près. Il n’a plus le droit de libre circulation sur le territoire et ne bénéficie plus de la protection apportée par le droit du travail.
L'ordonnance du 2 novembre 1945 sous-tend une politique d'immigration durable, notamment via le regroupement familial, et l'acquisition de nouveaux droits au fur et à mesure de l'allongement la durée du séjour de l'étranger, supposée signifier son intégration. L'immigration est alors vue d'une façon ambigüe : durable, familiale et de travail dans le droit, ce qui n'empêche pas l'administration d'interrompre l'installation des travailleurs étrangers en juillet 1974, puis de tenter entre 1978 et 1980, sans succès, le retour forcé des travailleurs nord-africains vers l'Algérie.
Depuis le milieu du XXe siècle, la
Après la fin de la guerre d'Indochine (1954), près de 5,000 Français d'Indochine (couples mixtes ou veuves de Français fuyant la guerre) sont rapatriés .
C'est ensuite le tour à nombre de juifs marocains, souvent en transit pour Israël. Leur liberté de mouvement est entravée, les contacts avec la population locale, sinon impossible, découragés quand ils ne sont pas déjà difficiles, et les conditions de travail précaires.
Ces conditions sont partagées par l'immigration économique des années 1970, en provenance du Maghreb. Les migrants sont logés dans des foyers ouvriers. La Société nationale de construction de logements pour les travailleurs algériens et leurs familles (SONACOTRA) est créée en 1956 pour régler le problème de l'habitat insalubre des migrants originaires d'Algérie (bidonvilles, en particulier autour de Paris) dû à la manque de logements. À la fin des années 1970, une grève des loyers démarre contre la SONACOTRA. Invoquant des « troubles à l'ordre public », l'État expulse alors dix-huit migrants.
Après une période au cours de laquelle les pouvoirs publics favorisent l’immigration afin de satisfaire aux besoins de l’économie française, la crise économique des années 1970 les pousse à mettre en place un contrôle des flux migratoires. Valéry Giscard d’Estaing, nouveau président de la République, stoppe les nouvelles immigrations, sauf les regroupements familiaux qui formeront désormais la plus grande partie de l’immigration légale. Il propose également une prime au retour (le « million Stoléru »). En , la loi Bonnet, qui durcit les conditions d’entrée sur le territoire français et facilite l’expulsion des immigrés clandestins, déclenche des grèves de la faim et doit être partiellement suspendue.
Enfin l’immigration contribue à retarder le vieillissement de la population, sans toutefois résoudre complètement ce problème à elle seule.
En 1981, le nouveau pouvoir socialiste procède à une régularisation massive d'immigrés en situation irrégulière, assouplit les conditions de séjour des immigrés en annulant la loi Bonnet et supprime la prime d’aide au retour. Trois ans plus tard le gouvernement propose à nouveau une aide à la réinsertion des travailleurs étrangers dans leur pays d’origine.
En 1990 le premier ministre, Michel Rocard, déclare que « la
Pendant l’été 1996, des manifestations en faveur de la régularisation des étrangers en situation irrégulière (que leurs défenseurs appellent « sans-papiers ») aboutissent à l’occupation de plusieurs batiments publics. En août, la police expulse par la force des Africains qui occupent l’église Saint-Bernard, à Paris.
Peu après, le nouveau gouvernement de Lionel Jospin lance un nouveau processus de régularisation d’étrangers en situation irrégulière.
Alors que
depuis la loi du 22 juillet 1993 un enfant étranger né
en
Le 26
novembre 2003, la loi relative à la maitrise de
l’immigration, au séjour des étrangers en
Pendant ce temps, l’immigration est traitée de plus en plus au niveau de l’Union européenne, qui adopte ainsi en 2003 une directive sur le regroupement familial et tente d’harmoniser les politiques d’immigration des pays membres.
En juillet
2006, la loi relative à l'immigration et à l'intégration, à
l’initiative du ministre de l’Intérieur, Nicolas Sarkozy porte de 12 à 19 mois le
délai au terme duquel un étranger en séjour régulier en France peut solliciter
un regroupement pour les membres de sa famille proche. Cette
loi autorise aussi le recours à de la main d’œuvre étrangère, suspendu depuis
1974, sans avoir à justifier qu’il n’y a pas de nuisance à des demandeurs
d’emploi en
La
Depuis quelques années, des accords de gestion concertée des flux migratoires et de co-développement ont conditionné l'aide au développement à la prise de mesures par les États du Sud visant à restreindre l'émigration. Le lien entre gestion des flux migratoires et co-développement a ainsi été dénoncé par la Cimade, qui affirmait, en 2008, dans son analyse du rapport de la Commission Mazeaud sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration, rapport qui vise à généraliser ce lien, que: « Le développement est un droit reconnu par les Nations unies et ne saurait faire l'objet de conditionnalité quelle qu'elle soit. Conditionner l'aide publique au développement au contrôle des flux migratoires constitue un chantage d'autant plus inacceptable que certaines politiques économiques et commerciales européennes sont loin d'être neutres sur les phénomènes migratoires. ». Néanmoins, « la Cimade se félicite de la position exprimée par la commission de refus des quotas d’immigration et de la création d’une juridiction unique [pour le droit des étrangers] »
Le statut des immigrés et des étrangers aujourd’hui
Le statut des immigrés est un domaine particulièrement complexe à cause des nombreuses modifications : depuis 2004, le fondement du droit résulte du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. La France ni aucun autre membre de l'Union européenne n'a ratifié, à ce jour, la Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille de l'ONU du 18 décembre 1990.
Des conventions internationales déterminent les papiers que doivent
présenter les candidats à l’entrée sur le territoire français :
passeport, visa. Ils doivent aussi fournir le motif de
leur venue et avoir les moyens financiers de revenir dans leur pays d’origine.
L’entrée et le séjour irréguliers sont des délits qui exposent à des sanctions
pénales. Les Centres
pour les études en France (CEF), en cours d’installation dans
plusieurs pays, organisent l’arrivée des étudiants étrangers en
Un voyage touristique ne peut excéder trois mois. Au-delà de trois mois,
l’étranger doit bénéficier d’une carte de séjour temporaire, accordée pour
moins d’un an, ou d’une carte de résident. La carte de résident, accordée pour dix ans, est renouvelable de plein droit et permet de
travailler et d’étudier en
Un étranger peut demander à être rejoint par son conjoint et ses enfants
mineurs s’il réside en
Le conjoint d’un Français peut acquérir la naturalisation par déclaration après un délai de quatre ans. Toutefois, la communauté de vie « tant affective que matérielle » ne doit pas avoir cessé entre les époux et le conjoint étranger doit connaitre la langue française. Le délai est porté à cinq ans dans certains cas où le couple a vécu hors de France. Enfin, le gouvernement peut s'y opposer par décret en Conseil d'État, pour indignité ou défaut d'assimilation, autre que linguistique, en particulier dans le cas de polygamie ou de violence sur mineur.
Un enfant né en
La naturalisation peut aussi être accordée sur décret par l’autorité publique à un étranger majeur de bonnes mœurs et résidant en France depuis plus de cinq ans. Contrairement à l’acquisition de la nationalité par mariage ou par filiation, la naturalisation n’est pas un droit mais une possibilité dépendant d’une décision de l’administration.
Les ressortissants algériens
En 1962, les accords d’Évian,
mettant fin à la guerre d'indépendance de l'Algérie,
prévoient que « les ressortissants algériens résidant en
Le statut des ressortissants algériens est aujourd’hui régi par un accord international franco-algérien signé le 27 décembre et plusieurs fois modifié par la suite. Ce régime, au départ très privilégié par rapport à celui auquel sont soumis d’autres nationalités, s’est progressivement rapproché du régime général ; sur certains points, il a même pu être plus restrictif : en 1998, par exemple, la loi Chevènement qui a assoupli certains points de l’ordonnance de 1945 n’a pu s’appliquer aux Algériens qu’après la signature d’un avenant à l’accord franco-algérien de 1968, en raison de la supériorité des accords internationaux sur la loi française.
Les ressortissants algériens peuvent obtenir un titre de séjour spécifique, le « certificat de résidence
Causes de l’établissement des étrangers en
La principale cause d’immigration en
Il y a aussi des raisons politiques. Par exemple, les Portugais, Italiens
et Espagnols de France ont quittés leurs pays à cause des dictatures. Certains, comme les Espagnols républicains, ont préféré partir
refusant de subir des idées contraires aux leurs. Les gens veulent fuir
la répression et la dictature et les exemples sont
nombreux pour tous les donner. Les réfugiés politiques sont représentatifs de
cette immigration et on a même un droit qui protège
ces immigrés inscrit dans la convention de Genève et en
De nos jours, l’immigration due au regroupement familial (qui permet à un immigré de faire venir sa famille sous certaines conditions) représente moins de 20% de l’immigration totale. En revanche l’immigration familiale, comprenant famille de Français, famille d’étrangers et mineurs de 18 ans, représentait en 2004, plus de 100.000 sur les 210.000 immigrants. Quant à l’immigration de travailleurs, elle ne représentait plus que 10 % de l’immigration permanente totale. Le reste était constitué principalement d’étudiants (20 %), de visiteurs, de malades, d’inactifs (retraités du Nord de l’Europe venus se reposer sous le soleil de France), etc.
La familiarité avec la langue française des populations de l’Afrique francophone et de certains pays européens où la langue française est ou a été populaire (Roumanie, Russie) peut également être un critère de sélection dans le choix de la France comme pays de destination. La loi relative à l'immigration et à l'intégration du 24 juillet 2006 demande à l’étranger installé en France et souhaitant s’y maintenir durablement la « reconnaissance de l’acquisition d’un niveau satisfaisant de maitrise de la langue française et la remise à l’étranger d’un document permettant de s’assurer de l’assiduité de celui-ci aux formations qui lui sont dispensées. ».
Conséquences
Impact économique et budgétaire de l’immigration
D’après le premier rapport annuel de la Commission européenne sur la migration et l’intégration, il est difficile d’obtenir une estimation fiable de la contribution budgétaire nette des immigrants, bien que les immigrants soient soumis aux mêmes obligations fiscales que les Français. Les immigrés ont depuis la deuxième Guerre mondiale construit 90% des autoroutes françaises, une machine sur sept, et un logement sur deux.
L’age moyen relativement jeune de la population immigrée aurait théoriquement dû faire d’elle une population plus active, donc payant plus d’impôts et recevant moins de prestations sociales. Mais leur taux d’emploi faible annule l’incidence budgétaire bénéfique et produirait même des effets inverses .
Les études d'Yves-Marie Laulan, Jacques Bichot et Maurice Allais indiquent que l’immigration profite surtout aux immigrés eux-mêmes, ainsi qu’aux employeurs qui bénéficient de la présence d’immigrés non qualifiés (parfois de façon non déclarée). Les coûts pourraient être un peu plus élevés pour les autochtones non qualifiés, qui entrent en concurrence avec les immigrés. Toutefois les immigrés occupent souvent des emplois que les autochtones hésitent à accepter.
Par ailleurs, la dépendance à l’égard de l’aide sociale est surtout importante pour les demandeurs d’asile, qui ne sont pas autorisés à travailler la première année de l’instruction de leur dossier. Si leur dossier tarde à obtenir une réponse de l’administration, alors ceux-ci peuvent être autorisés à travailler. Cependant les demandeurs d’asile ne constituent qu’une petite minorité au sein de l’immigration (10 228 réfugiés sur 210 075 migrants en 2004) et les frais d’aide sociale les concernant ne sont que marginaux.
Yves-Marie Laulan, économiste et président de l’Institut de géopolitique des populations,
estime le coût annuel de l’immigration en
Selon une autre étude de Jacques Bichot pour l’Institut Thomas More, ce coût serait de 24 milliards d’euros pour l’année 2005.
Ces calculs rejoignent en partie ceux plus anciens de Maurice Allais, « prix Nobel » d'économie 1988. Celui-ci a calculé que, lorsqu’un travailleur immigré entre dans un pays, il faut consacrer une épargne quatre fois supérieure à son salaire annuel pour construire les équipements (école, logement, hôpital) dont il a besoin, charge relevant en France de la collectivité.
Intégration des immigrés
Difficultés de l’intégration
Certains groupes d’origine étrangère ont été stigmatisés voire marginalisés (ghettos urbains) et concentrent aujourd’hui un grand nombre de problèmes économiques et sociaux (chômage, scolarisation, délinquance, criminalité).
Ces difficultés ne sont pas nouvelles. La concentration d’immigrés dans certaines
zones urbaines, près des frontières ou des bassins industriels, a toujours
existé. Ainsi la
Immigration et délinquance
Une étude du magazine Le Point publiée le 24 juin 2004, estimait que 60 à 70% des délinquants étaient issus de l’immigration récente. Selon cette même étude : « Au 1er janvier 2004, les étrangers représentaient 12 241 détenus dans les prisons françaises, sur une population carcérale de 55 355 personnes » (les immigrés récents ayant acquis la nationalité française étant comptés comme français).
Dans un article publié le 25 février 2006, Le Monde révélait un rapport des Renseignements généraux indiquant l’origine des délinquants opérant en 'Bandes'.
Selon ce rapport : «Les renseignements généraux ont établi un profil type des principaux délinquants dans ces groupes, à partir de l’étude de 436 meneurs, recensés dans 24 quartiers sensibles. Parmi eux, 87 % ont la nationalité française ; 67 % sont d’origine maghrébine et 17 % d’origine africaine. Les Français d’origine non immigrée représentent 9 % des meneurs, selon les RG
Une étude menée en Isère montre que deux tiers des mineurs délinquants sont d'origine étrangère. Pourtant, il y a peu d'immigration en Isère : les immigrés ne représentent que 6,1% de la population. L'étude indique également que ce phénomène n'est pas spécifique à ce département. En 2000, l'INSEE a montré que 40% des détenus français avaient en père né à l'étranger, dont 25% au Maghreb.
Selon le site sitecon.free.fr, à l'instar d'études analogues réalisées aux États-unis sur les Noirs, ces statistiques sont à analyser par la prise en compte que ces populations étrangères sont les plus soumises à la précarité, à la pauvreté. Selon la Cimade, association de défense des étrangers en situation irrégulière, d'autres raisons ont été avancées pour expliquer cette surreprésentation des immigrés dans le monde carcéral :
À cela, il faut ajouter la pénalisation du séjour irrégulier en
Facteurs de l’intégration
Toutes les populations anciennes d’immigrants ont réussi à s’adapter à la société française jusqu’à présent.
Ces raisons sont dues :
l’école, par l’éducation à travers les normes et les valeurs françaises et par la formation professionnelle ;
Ces facteurs sont dits en crise même s’il n’y a pas de crises des associations et que l’intégration est un processus de long terme. À chaque nouvelle crise économique, les différentes vagues d'immigrants (de Belgique, d'Italie, de Pologne et d'Espagne) furent l'objet de discours alarmistes présentant ces vagues migratoires comme un phénomène d'invasion par des personnes que leurs caractères propres rendraient inassimilables (on considérait par exemple que les Polonais avaient une manière étrange de pratiquer la religion chrétienne), au contraire des vagues anterieures. Cette position s'est fait jour en étant relayée par les journaux d'extrême droite et souvent bien au-delà par une presse qui se voulait républicaine. À la fin du XIXe siècle, ces mouvements xénophobes furent notamment attisés par les classes sociales aisées, comme les médecins ou les avocats, qui voyaient d'un mauvais oeil la concurrence que pouvaient constituer les immigrants qualifiés dans des circonstances économiques difficiles. Pour limiter les actions violentes xénophobes (lynchages), l'État met en place à la fin du XIXe siècle des lois destinées à surveiller les étrangers afin de calmer la population.
Conclusions
L'immigration est un phénomène qui devrait concerner chacun d'entre nous car il a depuis toujours accompagné l'Histoire de tous les pays et façonné les cultures. Dans son livre Une bataille d'Amérique, l'écrivain Pan Bouyoucas, qui a lui-même été immigrant, écrit : «Quiconque a le malheur d'immigrer une fois - une seule! – restera toujours métèque toute sa vie, et étranger partout même dans son pays d'origine. C'est notre malédiction à nous, immigrants'.
Ce qui est sûr, c'est qu'immigrer n'est pas anodin; on ne part pas sans raison, et d'une façon ou d'une autre, immigrer c'est prendre un tournant dans sa vie. C'est découvrir que l'on peut vivre ailleurs, qu'ailleurs ce n'est pas toujours plus facile, et c'est aussi regarder son pays d'origine de loin, comme un étranger le ferait.
Enfin, dans l'immigration, il n'y a que des histoires humaines dont chacun peut tirer un enseignement, qu'il soit immigrant ou membre d'un pays d'accueil. En n'oubliant pas que l'on peut tous, qu'on le souhaite ou non, devenir immigrants un jour et on ne voudrait pas être mal traité, marginalisé ou se sentir inferieur.En plus j’ai toujours considéré qu’on reçoit ce qu’on offre et que les actions malfaisants ont plus tôt ou plus tard des consequences.L’exemple des nos ancêtres Adam et Eva est le plus éloquent, car pour leur desobéissance on paye toujours.
Bibliographie
https://fr.wikipedia.org
https://ladocumentationfrancaise.fr
www.education.france5.fr
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