ENTREE D’IMMOBILISATION

ENTREE D’IMMOBILISATION

I. RAPPEL

DEFINITION

ELEMENT DESTINE A SERVIRE DURABLEMENT AUX FONCTIONNEMENT, A L’ACTIVITE DE L’ENTREPRISE.

REMARQUE

SEULEMENT LES IMMOBILISATIONS POSSEDEES PAR L’ENTREPRISE .

LE CREDIT BAIL N’EST UNE IMMOBILISATION.

II.         IMMOBILISATION ACQUISE

DATE D’ENTREE

DATE DE FACTURATION OU DE LIVRAISON (COTE PRATIQUE )

VALEUR D’ENTREE

PRIX D’ACHAT

PRIX FRAIS ACCESSOIRES D’ACHATS

DE L’IMMOBILISATION FRAIS D’INSTALLATION ET DE MISE EN SERVICE

FRAIS D’ACTE ET DROIT D’ENREGISTREMENT SONT EXCLUS

LA TVA SUR LES VEHICULE DE TOURISME N’EST PAS RECUPERABLE.

SI ACHAT TERRAIN LES FRAIS DE MISE EN ETAT DU TERRAIN

LA DESTRUCTION DE RUINES

=== > SONT EN PLUS DU COUT DE L’ACHAT DU TERRAIN

SI CONSTRUCTION D’UNE MAISON L’ETUDE DE L’ARCHITECTE === > SURCOUT DE LA CONSTRUCTION DE LA MAISON ET PAS DES

HONORAIRES.

AVANCES ET ACCOMPTES

SI ACOMPTE POUR ACHAT DE MARCHANDISES

4091 : FOURNISSEUR ACOMPTE ET AVANCE 100 000

512 : BANQUE

607 : ACHAT DE MARCHANDISE

4091 : AVANCE ET ACOMPTE 100 000

401 : FOURNISSEUR 400 000

POUR LES IMMOBILISATIONS

404 : FOURNISSEURS D’IMMOBILISATIONS

POUR LES AVANCES PAS DE COMPTE DE TIER MAIS CLASSE 2

238 : AVANCE ET ACOMPTE VERSE SUR COMMANDE D’IMMOBILISATION 100 000

512 : BANQUE 100 000

2154 : MAT ET OUTILLAGE INDUSTRIEL 500 000

238 : AVANCE ET ACOMPTE

404 : FOURNISSEURS D’IMMOBILISATION

PETIT MATERIEL ET OUTILLAGE OU MOBILIER

VALEUR LIMITE A 50 000CFP OU 25 000FF

SI TABLE 40 000

DEUX CHAISES 10 000 * 2 60 000F

MAIS PRIX UNITAIRE INFERIEUR A 50 000F

DONC ENREGISTREMENT EN CHARGES

CAS PARTICULIER

ACQUISITION A TITRE GRATUIT

21---

778 : PRODUIT EXCEPTIONNEL DIVERS

LA VALEUR DOIT ETRE EVALUER SELON LA VALEUR DU MARCHE.

ACHAT D’IMMOBILISATION A L’EXTERIEUR

PRIX LIBELLE EN DEVISE

CONVERSION EN FRANCS AU COUR DU JOUR ( DEDOUANEMENT )

SI LE PAIEMENT SE FAIT A UN COUR DIFFERENT

== > PERTE OU GAIN DE CHANGE

III.       IMMOBILISATION PRODUITE PAR L’ENTREPRISE

UN FABRIQUANT DE MACHINE OUTIL POUR SA PROPRE ENTREPRISE

POUR PRODUIRE IL FAUT 601 / 602 / 61-62 / 641 / 643 / 681

COUT DE PRODUCTION => TOUTES LES CHARGES QUELQUES SOIT LEURS

NATURES ; UNE FOIS L’IMMOBILISATION TERMINEE IL VA FALLOIR L’ENREGISTRER.

2154

213 720

COUT COUT

DE PRODUCTION DE PRODUCTION

COUT DE PRODUIT

720 : PRODUCTION IMMOBILISEE

TVA

TOUTES LIVRAISONS FAITES A SOI MEME SONT SOUMIS A LA TVA

( TRES SOUVENT ON N’ENREGISTRE PAS LA TVA )

IMMOBILISATION 1 000 000

TVA DEDUCTIBLE SUR IMMO 206 000

PRODUCTION IMMOBILISEE 1 000 000

TVA COLLECTEE 206 000

IV.           FRAIS IMMOBILISES

( DUREE MAX DE 5 ANS OU POSSIBILITE DE METTRE EN CHARGE DE SUITE )

201 : FRAIS D’ETABLISSEMENT

CHARGES TROP IMPORTANTE QUI NE PEUVENT PAS ETRE SUPPORTE SUR

UN SEUL EXERCICE.

LES FRAIS DE CONSTITUTION CONDITIONNE L ‘EXISTENCE DE LA SOCIETE

ON NE PEUT PAS DISTRIBUER LES BENEFICES TANT QUE LES FRAIS DE CONSTITUTIONS NE SONT PAS INTEGRALEMENT PAYES.

203 : FRAIS DE RECHERCHE ET DE DEVELOPPEMENT

RECHERCHE EFFECTUE PAR L’ENTREPRISE ELLE MEME .

IMMOBILISE SSI LE COUT CONNU AVEC PRECISIONS.

A LA DATE DE L’INVENTAIRE , IL EXISTE

DES PERSPECTIVES SERIEUSES DE RENTABILITES.

( ANTICIPATIONS DES BENEFICES DES ANNEES SUIVANTES )

ECRITURES

201 :  FRAIS D’ETABLISSEMENT

512 : BANQUE

OU 467 : DEBITEURS DIVERS

203 : FRAIS DE RECHERCHE

720 : PRODUIT IMMOBILISE

V.         LE CREDIT BAIL

FOURNISSEUR

STE FINANCIERE

ACHAT - VENTE

UTILISATEUR

LOCATION LIVRAISON

LE CONTRAT DE LONGUE DUREE AVEC L’UTILISATEUR ; IL A LA POSSIBILITE DE RACHETER LE BIEN S’IL LE DESIRE.

ECRITURES

FRAIS  622 :  REMUNERATION D’INTERMEDIAIRE

DE DOSSIER 44566 : TVA DEDUCTIBLE

512 : BANQUE

DEPOT DE GARANTIE 275 : DEPOT ET CAUTIONNEMENT

512 : BANQUE

PAIEMENT 612 :REDEVANCE CREDIT BAIL LOYER

DES LOYERS MENSUELS 44566 : TVA DEDUCTIBLE

512 : BANQUE LOYER

FIN DE CONTRAT

_ SI RESTITION DU MATERIEL

512 : BANQUE

275 : DEPOT

_ SI RENOUVELLEMENT DU CONTRAT

CONTINUITES DES PAIEMENT DU LOYER MENSUEL

_ SI LEVEE D’OPTION D’ACHAT

21--- PRIX CONVENU

44562 : TVA DEDUCTIBLE SUR IMMO

512 : BANQUE DANS LE CONTRAT