LES AUTRES PRODUITS ET CHARGES

LES AUTRES PRODUITS ET CHARGES

I.            LES AUTRES PRODUITS

LES PRODUITS D’EXPLOITATIONS : LIE A L’ACTIVITE COURANTE DE L’ENTREPRISE.0

70 : VENTE

71 : STOCK

72 : IMMOBILISATIONS

73 : VOIR PLAN COMPTABLE

74 : SUBVENTIONS D’EXPLOITATION . (IMPOSABLE A LA TVA)

VERSE SELON DES CRITERES PRISE EN CHARGES  PAR LA COLLECTIVITE POUR DIMINUER UN COUT == > PRIX DU SERVICE INFERIEUR A SON COUT ET LA DIFFERENCE EST SUPPORTE PAR LES POUVOIRS PUBLICS.

AIDE AU ENTREPRISE DANS CERTAIN CAS

D’AIDE A L’EMBAUCHE SOUMIS A LA TVA CAR LES SOUMIS A LA TVA).

: SUBVENTION D’EQUILIBRE ==> SE FAIT DE MOINS EN MOINS.

751 : BREVET D’EXPLOITATION , FRANCHISE

REDEVANCE PERIODIQUE A LA MAISON MERE.

752 : ENTREPRISE QUI LOUE DES LOCAUX QUI N’A RIEN A VOIR AVEC SON ACTIVITE

: PRODUITS FINANCIERS

CONTROLE  D’UNE ENTREPRISE TITRE DE PARTICIPATION

PLACEMENT DURABLE IMMOBILISATION

VALEUR MOBILIERE DE PLACEMENT COMPTE FINANCIER

LES PRODUITS D’EXPLOITATIONS SOUMIS A LA TVA.

LES PRODUITS FINANCIERS NON SOUMIS A LA TVA.

LES PRODUITS EXCEPTIONNELS , CELA DEPEND DU PRODUIT.

II.              LES AUTRES CHARGES

61 : SERVICE EXTERIEUR ( SOUMIS LA TVA EN MAJORITE)

LIE AU INVESTISSEMENT (A L’ORIGINE)

616 : NON SOUMIS A LA TVA ; PLUS OU MOINS LIE A L’INVESTISSEMENT.

62 : INTERMEDIAIRE

AGENCE D’INTERIM

SALARIE CONTRAT DE TRAVAIL

MISE A LA

DISPOSITION

ENTREPRISE.

63 :  IMPOT TAXE ET VERSEMENT ASSIMILES

6312 SI VERSE A DES ORGANISME 633

SINON VERSE AUX IMPOTS 631

TAXE PROFESSIONNEL==> PATENTE

6354 : VIGNETTE CARTE GRISE

: CHARGES PERSONNELS SOUMIS A LA TVA

647 : CHARGES PATRONNALES

: CHARGES FINANCIERS

: CHARGES EXCEPTIONNELS SOUMIS A LA TVA