Attestation de langue et civilisation franaises - La protection de l`environnement et des animaux en France

COLLÈGE NATIONAL ROMAN VODA

Attestation de langue et civilisation franaises

La protection de l`environnement et des animaux en France

Sommaire

Argument

1.L`environnement

2.Definition de le droit de l`environnement

3.Protection de l`environnement en France

4.Les animaux en France et dans le monde

5.Protection des animaux en France

6.Conclusions

7.Bibliographie et Sitographie

Argument

J`ai choisi mon thème pour l`attestation <La protection de l`environnement et des animaux en France> pour voir mieux ce qui se passe avec le monde entier et avec nous les hommes. Nous vivons dans un monde qu'on a oubli de protger. Ce sont aussi des animaux qui souffrent à cause des hommes.

On regarde toujours comment notre environnement est dtruit avec le temps car nos actions, la pollution, le defrichements des forêts.l`ffect du sre,et plusieures des choses males dans notre atmosphere causent anualement des inundations,des hiveres très basses te d`tes trs chaudes.Les strats atmospheriques se detruisent peu a peu avec le temps en ajoutant avec l`actions des homes qui ne tennent pas compte de l`environnement qui nous entoure.Aussi cettes choses se produisent par l`indifference des hommes qui n`avaient pas du courage pour se changer prmierement a ils pour changer aussi le monde comme nous ditons"nous voyons la monde par notres yeux".Se dit que l`homme est le seul être qui detruit son environement à cause de ses actions.

Chapitre 1.L`environment

L'environnement en France est l'objet de rglementations et de politiques et ce depuis le XVII^e siècle.La charte de l'environnement a t promulgue en 2005.La France ne prend pas suffisamment en compte les diffrents arrêts de la Cour de justice europenne qui lui demande d'appliquer plusieurs directive de l'Union europennes sur la protection de l'environnement : mauvaise application de la directive oiseaux (pour les oiseaux sauvages 1979), de la directive habitats 1992, de la lgislation sur le dversement de substances dangereuses dans l'eau et sur les dchets des vhicules hors d'usage (arrêt du 1^er juillet 2004).La Commission europenne a menac la France de sanctions financières si elle n'appliquait pas mieux ces directives europennes.L'Institut franais de l'environnement met à jour une base de donnes de statistiques sur l'environnement

En 1990, les gaz à effet de serre mis dans l'atmosphère par la France tait de 568 millions de tonnes. En 2003, le chiffre a baiss de 1,9 % à 557 millions de tonnes dont 137 millions de tonnes par les transports et 102 millions de tonnes par l'habitat.

Une tude ralise par le Musum national d'histoire naturelle de Paris fait tat d'une mauvaise qualit des eaux en France : selon les estimations de son rapport (juin 2005), plus de la moiti des 'masses d'eau de surface et souterraines sont gravement dgrades' par des polluants agricoles ou industriels. Dans le dtail ⁵  :

1/4 des masses d'eau sont dans un bon tat probable,

• 1/4 sont à risque,
• moins d'1/4 sont de la catgorie 'doute' ,
• plus d'1/4 sont des eaux artificielles ou fortement modifies.

La rgion la plus touche par la pollution des eaux est l'Artois-Picardie.

• Les industries en France rejettent de 45 % à 50 % des missions de gaz à effet de serre totale du pays. Les transports reprsentent quant à eux 22 % des missions de gaz à effet de serre, quant aux habitations leurs missions tournent aux alentours de 20-25%.
• En 2003, les deux tiers des automobiles vendues roulent au gazole. Les biocarburants ne reprsentent que 0,7 % de la consommation nationale. ^[]

Chapitre 2.Definition de le droit de   l`environmnement

Le droit de l`environnement signifie l`ensemble des rgles juridiques à la protection de l`environnement sous toutes ses formes terrestres,naturelles et culturelles.Le droit est technique et complexe,ses champs tendent densifier au fur et a mesure des avances scientifiques et tehniques humaines.

C`est un droit transversal assez recent qui comprend de nombreuses sous-branches.

Dvlope a differentes chelles et systemes juridiques,fruit d`une histoire specifique,le droit de l`environnement couvre la hierarachie des normes notamment en droit international.

L`interaction de ses faisceaux va grandissant au fur et a mesure de la montee en puissance de la globalisation conomique,politique et sociale et des enjeux environnementaux qui les accompagnnent dont le changement climatique,le developement durable où les nanaotehnologies constituent les dernieres illustrations.

Outre son aspect normatif,imposant des oblig d`ordre public-compare ou "droit dur"le droit de l`environnement peut prendre egalement le caractere de droit mou sans imposer d`obligations juridiques mais juste de normes de comportament recommandees aux acteurs du droit.

La problmatique de la mise en ouvre du droit universal et international de l`environnement apparue dans les annes 1990.En effet,dans le domaine de l`environnement,l`engagement des Etats est complexe et depend d`un grand nombre de perametres que le droit international doit pouvoir prevoir.

Le droit de l`environnement est un droit universal,sa reconnaissance est sans doute du a la creation du ministere de l`environnement d`anne 1971.

Transversal il parcourt plus d`une quinzaine de codes preexitants et cumuleles aspects de droit public et de droit prive.Droit moderne,technique te complexe il fait l`object ,en France d`une code particulier appele Code de l`environnement enteee en vigueur par l`Ordonance du 18 septembre 2000.

Mais des initiatives telles que la loi sur les Parcs Nationaux de 1960 puis de la loi sur la l`eau de 1964 ont constitue des avances marquantes de cette lente reconnaissance pour l`environnement en France,plus tardive en regard d`autrespays occidentaux.

Historiquement,les premieres actes de salubrite publique dans les villes du Moyen Age voire des villes gallo-romaines en on t peut-être les premieres signes de ce droit qui n`est limite par la notion de police administrative relevant du droit administratif.Notons comme possible premiere texte dans le droit de l`environnement franais,un decret imperial de 1810 qiu soumettait a autarisation prealabile le fonctionement des ateliers susceptables d`occasioner des genes pour le voisinage.Ce decret s`est appliqu jusqu`a la loi du 19 decembre 1917 qui a remplace la troisiemme classe par la note de declaration.La reforme de la Loi Barnier de 1995 a redonne au droit de l`environnement ses premieres principes generaux inscrits au code.

Le droit de l`environnement a connu enfin une recente consecrations constitutionelle avec le charte de l`environement voulue par Jaques Chirac et promulgu le 1 mars 2005 par le Congres.Celle ci cree une troisiemme generation de droits de l`Homme dont les consequences juridiques sont encore incertaines.La jurisprudence venire montrera si ce droit a l`environnement s`avere être un droit suffisamnent prcis pour être consacre par le tribunaux.Un premier pas a être fanchi dans ce sens par l`ordonance de rfre-librt rendue le 29 avril 2005 par Le Tribunal Administratif de Chalons en Champagne,dite jurisprudence Teknival,qui pour la premiere fois reconnait au "droit a une environnement sain et quilibre"la qualit de libert foundamentale.La production des normes juridiques franaises dans le domaine de l`environnement depend egalement des normes qui lui sont superieures. La

Le droit de l`environnement(plus de 300 convenions ou traites multilateraux sans compter les accords bilateraux)il peut prendre egalement le caractere de droit mou,sans imposer d`obligations juridiques.Et sourtout compte tenu de l`integration europennne,le droit communautaire de l`environemet dont la transposition est la source de plus de 80% du droits de l`environnement,exercite de transposition qui n`est d`ailleurs pas toujours bien assure comme l`a rappele le Senat encore recemment.

Chapitre 3.Protection de l`environnement en France

.Chronologie du droit de l`environnement en France

Cette chronologie du droit de l`environnement en France montre la evolution du droit de l`environnement en France de ses debuts au 18 siècle a nos jours.

Avant 1960 l`Ordonance de Jean BaptisteColbert,c`est l`poque plus faible de la France(10%):methods d`amenagement et de cte de conservation des frets,reglementations des coupes de la vende des produits forestieres l`objective general est l`accroissement de la ressource ligneuse.

Après le dcrt imperial du 15 octobre 1810 relatif au manufactures et ateliers qui repandent une odeur incommode l`administration des installations polluantes est lancee,pas d`autorisation,pas de manufacture repartee en trois classes selon une prmiere nomenclature industrielle.

Pendant des plusieures annes s`avaient promulgèes des plusieures lois en le domaine de l`environnement:

-lois sur la restaurations des terrains en montagne qui est confie a l`Administration des Eaux et Frets,

-loi relative au contract d`association qui permet la creation d`associations a but non lucratif appelee aussi en France associations loi 1990.Ces associations sont un acteur important dans ce domaine de l`environnement,

-loi relative aux Frets de Protection instituant un regime forestier special dans certaines frets prives dont la conservation est reconnue neccesaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes.

-loi du 2 mai 1930 creant les sites classes:protection de sites d`intrêt naturel,hiatorique,scientifique et passagère par la Commission Departamentale des sites et enquete publique,

-loi qui creant les parcs nationaux

-loi Edguard Pisani pour l`amelioration de la structure fonciere et de la production des forets privees et sylviculture intensive,

-loi relative au regime et a la repartision des eaux et a la lutte contre la pollution en precisant les mesures de protection des captages,

-loi creant l`Office national des frets charge de la mise en ouvre du regime forestier remplace donc l`ancienne administration des Eaux et Frets a partir de sa mise en place,

- interdit loi decret creant le statut de parc naturel regional,

-loi creant la taxe sur les dfrichêments,

-loi convention de Ramsar relative aux des zones humides d`importance internationale particulerement comme habitants de la sauvigne ratifie par la France et en 61 des Etats,

-loi lancement du Programme Man et Biosphere en donnant lieu a la creation de reserves de biosphere coordination mondiale d`aires protges.Reseau europeen de reserves biogenetiques en France:Camarque,Parc national des Cevennes,Mont Ventoux,Parc Naturel Des Vosces du Nord,

-loi convention sur le patrinoine mondial (Convention de Paris)sous l`egide l`UNESCO:elle vise a la protection du petrimoine naturel et culturel à la valeur universelle,

-loi convention sur le commerce international des especes de faune et de flore sauvages menaces d`extinction sur le commerce international des especes sauvages menaces sur d`extinction qui rglment le commerce de vegetaux et d`animaux vivants et d`animaux vivants ou morts,

-loi sur les installations classes pour la protection de l`environnement demande de l`autorisation au prefet pour l`installation d`activites presentant des dangers ou des inconvenients pour le voisinage,la salubrit publique installations industrielles et agricoles,

-"loi chasse"elabore un plan de chasse sur tout le territoire pour le cerf,le chevreuil,le daim,le mouflon,

-loi Huguette Bouchardeau sur les enquetes publiques;lors de projets de grande envergue,le public peut s`informer et emettre ses sugesstions,voire des contre-propositions:instrument de democratie,

-loi d`orientation forestiere relative a la gestion,la valorization et la protection de le fret qui reconnat les 3 fonctions de la fret,

-loi litoral qui implique l`orientation et la protection des quilibres biologiques,contre l`rosion,des paysages avec des bande litorale inconstructible,libre acces au rivage:pas de plage prive nouvelle,le camping

le ministere de l`Environnement cre des conservatoires botaniques nationaux(CBN),

-loi sur la circulation des vehicules terrestres a moteurs dans les spaces natureles interdite en dehors des voies publiques et des voies prives ouvertes a la circulation publique;moto-neige de loisir interdite,

-loi cre des Directeures rgionale de l`environnement fusionne par DRAE(Direction regionale architecture et environnement) et SRAE(Service rgional d`amenagement des eaux)avec des missions l`etudes,diffusion des conaissances,la coordination:planification locale,application legislations environnement represente pat l`Etat,

-l`ordonance labore en 2000 est relative a la partie legistrative du Code de l`environnement codifie a droit constant l`ensemble des texts legistratifs du droit de l`environnement.La creation du code de l`environnement a pour consequence juridique d`abroger l`ensemble des lois anterieures au 2000 pour organiser an sept livres dans un seul Code.

Chapitre 4.Les animaux en France et sur le monde

Histoire de la classification des animaux

En Occident, Aristote a divis le monde du vivant entre les animaux et les plantes. Sa conception, appele fixisme, n'est pas très diffrente de celle des savants le prcdant et sera reprise par les thologiens chrtiens, qui en faisant une lecture littrale de la Bible, considraient que l'univers et le monde connu avait t crs en une semaine, et qu'il ne convenait pas de remettre cette ide en question. Les animaux taient là pour servir l'homme. Cependant à partir de la Renaissance, certaines ides sont remises en question. Alors que les travaux de Carl von Linn au XVIII^e siècle cherchent à classer systmatiquement toutes les espèces vivantes en leur donnant un nom unique et prcis (nom binomial), Jean-Baptiste Lamarck, puis surtout Charles Darwin, laborent des thories d'une volution des espèces. De ces thories, et plus particulièrement avec celle de Darwin va naitre une controverse avec les crationnistes qui souvent revendiquent leur soutien à une vision biblique chrtienne de l'origine de la vie. La thorie de Darwin est particulièrement dcrie car elle fait non seulement de l'homme un animal, mais aussi le fruit d'une volution par des processus de slection naturelle dont la sexualit.

Linn avait dfini au dpart trois royaumes spars eux-mêmes dans les groupes suivants : Vermes, Insecta, Pisces, Amphibia, Aves, et Mammalia. Ce classement va peu à peu voluer au fil des dcouvertes en zoologie ou en Palontologie. Cette classification base sur les caractères anatomiques et physiologiques tend à devenir une classification phylogntique, c'est-à-dire la plus proche possible de l'arbre gntique.

Les hommes, depuis la nuit des temps, ont prêt aux animaux des vertus ou des caractristiques soit humaines, soit divines. Ainsi certains animaux sont devenus des symboles, bon nombre de contes sont anthropomorphiques et enfin certaines espèces d'animaux ont galement t difies par certains peuples. Les animaux dans les univers de fiction sont toujours très abondants.

Un animal (du latin animus, esprit, ou principe vital) est, selon la classification classique, un être vivant htrotrophe, c'est-à-dire qu'il se nourrit de substances organiques. Certains auteurs prfèrent rserver le terme animal à des êtres complexes et pluricellulaires, bien qu'on ait longtemps considr les protozoaires comme des animaux unicellulaires. Comme tous les êtres vivants, les animaux ont des semblables avec qui ils forment un groupe homogène, appel espèce.

Depuis l'apparition de la vie, de nombreuses espèces disparaissent tandis que d'autres voluent et donnent de nouvelles espèces. Au cours de l'histoire du vivant, il y a eu des extinctions massives (on en distingue habituellement 5 majeures) notamment après certains cataclysmes.

Dans le langage courant, le terme  animal  est souvent utilis pour distinguer les humains du reste du monde animal. De même, toujours dans le langage courant,  animal  fait rfrence à des animaux suprieurs, par opposition à certaines formes animales perues comme plus primitives comme les ponges (Porifères), le corail, ou les anmones de mer. Diverses sciences visent à tudier le monde animal par exemple la zoologie. Depuis l'apparition de la vie, de nombreuses espèces disparaissent tandis que d'autres voluent et donnent de nouvelles espèces. Au cours de l'histoire du vivant, il y a eu des extinctions massives (on en distingue habituellement 5 majeures) notamment après certains cataclysmes.se en une multitude de spcialits, la mdecine vtrinaire,

Un animal de compagnie est un animal recevant la protection de l'Homme en change de sa seule prsence, pour sa beaut, ou pour ses talents (oiseaux chanteurs, pigeons voyageurs), par opposition aux animaux de production tels les vaches (lait) ou les poules (œufs). En raison de leur très longue prsence au ct de l'Homme, ils ont fait l'objet d'une domestication. Dans les pays occidentaux, les principaux animaux de

compagnie sont le chat et le chien.   Les animaux de compagnie peuvent être porteurs de parasites ou infecter d'autres espèces animales voire l'homme (zoonose). Leur dtention ou leur passage aux frontières sont très sonvent règlements et des documents officiels avec des certificats vtrinaires pouvent être rclams au propritaire par les autorits des pays concernes.

On dsigne depuis quelques annes sous le terme  nouveaux animaux de compagnie  (NAC), des espèces qui sont entres après les annes 1970 dans le cercle des animaux de compagnie. Certains de ces animaux, comme le furet ou le lapin, taient domestiqus depuis longtemps, mais destins à un autre usage, tandis que d'autres sont des animaux exotiques considrs, lgalement, comme domestiques uniquement dans leur pays d'origine ou comme des individus sauvages gards en captivit sous certaines conditions.

L'animal de compagnie est un objet d'attachement dont la prsence est rassurante. Il rompt la solitude et l'isolement social. C'est une aide prcieuse pour certaines catgories sociales, notamment les personnes ages et les enfants.

Depuis le 1^er octobre 2004, les animaux de compagnie carnivores (chiens, chats, furets.) doivent être munis d'un passeport pour pouvoir circuler à l'intrieur de l'Union europenne. Ce document est dlivr par un vtrinaire habilit et ncessite que l'animal soit identifi soit par tatouage, soit par une puce lectronique insre sous la peau. Les animaux doivent être vaccins contre la rage. Certains pays (le Royaume-Uni, l'Irlande, la Suède) exigent en outre que leur niveau de protection contre la rage soit valu par un test srologique, de faon à vrifier l'efficacit relle de la vaccination.

Ainsi en France, où 52 % des foyers possèdent au moins un animal de compagnie, on compte 9,7 millions de chats et 8,8 millions de chiens ; le nombre est encore plus impressionnant si l'on ajoute les rongeurs (2,3 millions), les oiseaux (8 millions) et surtout les poissons (28 millions, mais souvent à plusieurs dans les aquariums).

Si l'animal de compagnie est un objet d'attachement, il reste un objet qu'on abandonne trop facilement ou, pire, que l'on maltraite. Ce phnomène a entrain en raction des actions pour la protection des animaux.

Chapitre 5.La protection des animaux en France

La première loi en faveur de la protection des animaux, la loi Grammont de 1850, prvoit une amende et même plusieurs jours de prison pour ceux qui maltraitent leurs animaux ^[5 . La Socit protectrice des animaux (SPA), fut reconnue d'utilit publique en 1860 par Napolon III.La SPA a t cre en par Etienne PARISET. Le premier combat de notre association se porte vers la protection des chevaux. Au fil des annes, la SPA grandit en même temps que l'intrêt port aux animaux par la socit de l'poque.

De nombreux intellectuels, comme Victor Hugo et Guy Maupassant, dfendent le combat de la protection animale et proposent même une loi, la première du genre, consacre à la protection des animaux.

Une dizaine de dispensaires - 2 000 bnvoles - 1 100 dlgus enquêteurs et plusieurs centaines de Jeunes SPA participent dsormais à la vie de l'Association qui n'a de cesse de lutter contre le trafic d'animaux, la chasse aux phoques, le commerce de la fourrure et plus gnralement pour le bien-être des animaux.

En 1976, l'animal acquiert un statut d'être sensible et doit être plac par son propritaire dans des conditions compatibles avec les impratifs biologiques de son espèce^[5 . En 1978 est proclame la Dclaration universelle des droits de l'animal à Paris, au siège de l'UNESCO.

Le 13 novembre 1987, les tats membres du Conseil de l'Europe signent, à Strasbourg, la Convention europenne pour la protection des animaux de compagnie. En 1989, la  loi Nallet (du nom du ministre franais de l'Agriculture) double le temps de garde avant euthanasie animale des animaux trouvs (on passe de 4 jours à 8 jours).

En 1999 est promulgue la loi relative aux animaux dangereux et errants et à la protection des animaux : les animaux errants sont moins maltraits, les conditions de vente et de dtention sont plus rglementes, la cruaut est davantage punie et l'animal est distingu de l'objet au regard de la loi .

En Suisse

La loi fdrale du 4 octobre 2002 introduit un nouvel article 641a au Code civil, qui met fin au statut selon lequel les animaux sont des choses^[.

L'abattage de 50 000 chiens en rponse à une pidmies de rage, dans la province chinoise du Yunnan, en juillet 2006, suscite une controverse

De nombreuses lois ont t adoptes pour protger les animaux et leurs milieux de l'action des humains. Certaines sont plus spcifiques à la protection des milieux naturels et d'autres plus spcifiques à protger les animaux de la malveillance ou de la bêtise des humains.

L'animal est une source de revenus pour les humains. Les utilisations de l'animal vont de la nourriture au transport, en passant par l'habillement.

D'autre part, les pollutions gnres par l'industrie et la socit de consommation ont galement pour effet de dstabiliser les biomes et de rduire le nombre d'espèces. Les espèces de grandes tailles sont les plus particulièrement touches si bien que l'ont considère que le nombre d'espèces pouvant s'teindre dans les annes à venir pourrait être massif. L'extinction actuelle est nomme extinction de l'Holocène et son rythme serait 10 à 100 fois suprieur à celui des extinctions passes.

L'Homme utilise aussi les animaux pour ses loisirs en levant des animaux de compagnie, en les filmant, en les dcouvrant dans le cadre de parcs zoologiques ou de safaris. Ces deux dernières activits tendent à devenir plus respectueuses de la sauvegarde des animaux dans leur milieu naturel en favorisant la reproduction d'espèces menaces et l'tude pour les parcs. En tentant de fournir des revenus d'appoint aux populations locales, ces dernières ont par consquent, plus d'intrêts à prserver la vie animale pour les safaris.

Certains humains refusent l'exploitation des animaux et refusent de manger de la viande, c'est le Vgtarisme. D'autres refusent même de consommer les produits drivs (œuf, lait), c'est le Vgtalisme.

Conclusions

De nos jours nous sommes touts impliques dans le probleme de l`environnement.On doit faire quelques choses importants pour le proteger.Les mesures doivent être individuelles et aussi on doit rennoncer aux vieilles conceptions.

Le changement de l`environnement implique aussi le changement des hommes et de leur comportament face a notre milieu.On ne doit pas oublier que la nature est notre maison et que nous ne pouvons vivre sans elle.Si on change notres coutumes pour penser plus au l`avenir de la Terre sourtout en vivrant d`une maniere ecologique,notre planette aurait une vie plus longue.

On doit rennoncer au mauvaises habitudes et nous touts

mobiliser ensamble pour sauver la Planete.

On aimerai que noue enfants peuvent vivre dans une monde propre et sure.

On devrait etre tres sensibles au probelmes avec laquelles se confronte l`humanite ,et pour cela le jour de 28 mars s`appele "La jour du Terre",dans ce jour toute le monde doit enteindre la lumiere pour economier l`energie plus tot.

Dans la seconde partie de nom attestation je parle des animaux, parce que je les aime tres fort..

Nous n`avons pas aucun droit de le frapper ou le blesser,mais les idees de l`aider pour avoir une meilleure vie.

Bibliographie et Siteographie

1.La charte de l`environnement

2.http/.www.google.com/protection de l`environnement

3.http/www.tv5.fr/protection de l`environnement

4..http/www.spa.asso.fr/rub110300

5.http/www.europa..eu.int/animal/welfare/international/index fr.htm

6.http/www.Spa.fr